ASCE Section Tir à l'Arc - La Baule-Escoublac : site officiel du club de tir à l'arc de LA BAULE ESCOUBLAC - clubeo

Règlement intérieur

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Règlement intérieur
Remplace et modifie la version initiale d’Août 2000
(Modifié le 26 Juin 2013
, modifié le 17 septembre 2014, modifié le 2 septembre 2016, modifié le 25 août 2017)

Mise à jour le 2 septembre 2019

Les adhérents, les parents des adhérents mineurs, ont, de par leur adhésion pris connaissance du règlement intérieur du club.

 

Article 1 : Préambule :

L'appartenance à la Section Tir à l’Arc de l’ASCE implique l'acceptation, sans restriction, de son règlement intérieur.

Le règlement intérieur de la section est complémentaire à celui de l’association mère, ASCE, et ne peut s’y substituer.

Il est du pouvoir du Bureau de section de le modifier à tout moment en fonction des besoins.

 

Article 2 : Constitution du bureau :

L’Assemblée annuelle de section élit les membres du Bureau de section à la majorité simple des membres présents et représentés. Parmi ces membres est nommé le responsable de section.

Il appartient au bureau de lister les tâches à accomplir et ateliers à pourvoir afin d’en nommer les responsables

 

Article 3 : Utilisation du pas de tir :

Les pas de tir sont exclusivement réservés aux membres de la section à jour de cotisation.

Toute venue de personnes étrangères au club, licenciées ou non, dans les installations sportives allouées à l’association, doit faire l’objet d’une demande écrite du demandeur et autorisation spécifique de la part du responsable de section ou membre du bureau devant s’y substituer et satisfaire l’article 8 du règlement intérieur de l’ASCE.

Les entraînements encadrés en salle ne se déroulent que dans les horaires officiels d’entraînement affichés.
Le pas de tir extérieur est accessible à volonté pour les archers majeurs licenciés au club.

Aucun archer mineur ne peut tirer hors la présence d’un responsable de pas de tir du club ou d’un remplaçant adulte licencié, adhérent ASCE.

Article 4 : Accueil officiel de groupes :

Cf Article 8.3 Règlement Intérieur ASCE

Dans le cadre de la convention entre la Ville de La Baule et l’ASCE concernant l’utilisation des sites municipaux d’activités sportives mis à disposition des sections, l’ASCE précise que ces derniers, sont exclusivement réservés aux  adhérents de l’ASCE à l’exclusion des accords de groupes (ententes sportives locales, groupements associatifs officiels, partenariats de groupe,   actions d’initiation ou actions portes ouvertes. Les autorisations à titre individuel ne peuvent être acceptées et ne seraient pas  couvertes par les assurances de l’ASCE.

 

Article 5 : Modalités d’inscription :

Tout archer doit être licencié à la FFTA.

Suite à une période d’initiation et de découverte gratuite de 2 séances maximum, la prise de licence devra être effective, et au plus tard début Octobre.

Aucun archer ne sera accepté sur le pas de tir sans avoir rempli l’intégralité des formalités suivantes :

  • Fourniture d’un Certificat médical autorisant la pratique sportive du tir à l’arc et en compétition.
  • Signature du règlement intérieur
  • Prise et paiement de la licence
  • Copie d’une pièce d’identité
  • Autorisation parentale pour les mineurs

Article 6 : Responsabilité parentale :

Les archers mineurs sont sous la responsabilité des membres de l'encadrement uniquement pendant les créneaux horaires d’entraînement officiellement déclarés.

Tant que la présence de l'animateur n’est pas effective et personnellement contrôlée par le parent, le tuteur légal ou la personne en charge de l’archer mineur, celui-ci reste sous l'entière responsabilité des adultes ci-dessus mentionnés.

L’archer mineur est de nouveau sous leur responsabilité dès la fin de l'horaire officiel de l’entraînement.

Un formulaire de décharge écrite sera proposé aux parents ou tuteur légal afin d’officialiser leur engagement ou son transfert sur une personne précise nommée. Faute d'acceptation de cette décharge, l'adhésion de l'enfant ne pourra être acceptée.

 

Article 7 : Absences du responsable de salle :

Les absences de la personne chargée de l’encadrement sont de deux ordres :

  • Dans le cas d'une absence programmée l’information aura été préalablement faite auprès des enfants et une confirmation sera affichée sur le lieu de pratique prévu pour l’activité.
  • Faute d'information précise, par cas de force majeure, l’article 6 rentre en vigueur

 

Article 8 : Encadrement d’archers mineurs :

Les archers mineurs ne sont pas autorisés à quitter l’enceinte de l’activité d’entraînement avant la fin officielle de la séance, sauf demande spécifique formulée directement par les parents et transmise par écrit.

L’aide gestuelle au positionnement du corps est incontournable et non contestable dans l’apprentissage du tir à l’arc.  Toute contestation de cette aide impliquera la cessation de la prise en charge de l’archer concerné. 

Tout archer du club, parents ou tuteur légal accepte de facto de paraître sur des photos prises lors de manifestations  attachées aux activités de club. 

Le transport des archers mineurs sur les lieux de compétition est assuré par les familles, sauf demande explicite écrite et signée de la part de celles-ci. Dans le cadre des échanges par exemple le Jumelage, les parents de jeunes mineurs (ou leur représentant légal) devront signer une autorisation en vigueur applicable. 

Tabac, boissons alcoolisées, stupéfiants, produits dopants sont interdits dans les installations sportives.

 

Article 9 : Prise de licence et  transfert de clubs :

Toute demande d’adhésion donnera lieu à un avis favorable du Bureau. Cet avis sera sans appel.

 Outre l’avis officiel favorable du club d’origine, prévu par la FFTA, tout transfert de club vers la section ASCE Tir à l’Arc sera subordonné à un avis majoritairement favorable du Bureau de la section Tir à l’Arc de l’ASCE.

Cette procédure est applicable également aux archers ayant quitté le club et désirant y revenir. La demande sera formulée par écrit.

Le Bureau se réserve le droit de refuser cette nouvelle adhésion. L’intéressé en sera averti sous huitaine sans avoir à fournir d’explication.

  

Article 10 : Vols :

Le club n'est pas responsable des vols ou détériorations d'objets personnels des adhérents.

 

Article 11 : Incivilité :

Le bureau se réserve le droit de prendre toute décision utile,  suite à un comportement dangereux,  non respect du règlement intérieur, attitude ou propos insultants à l’égard d’encadrants ou d’autrui, après avoir entendu le licencié impliqué et les plaignants, si besoin.

 

Article 12 : Inscription et participation aux compétitions :

Le calendrier officiel des compétitions est affiché en salle. Il est de la responsabilité de chacun des archers de s'inscrire personnellement à ses propres concours et de se signaler sur les formulaires affichés en salle dans le but de faciliter le covoiturage.

Les archers compétiteurs ayant obtenu pendant la saison sportive les scores susceptibles de les intégrer dans le quota de sélections doivent donner la priorité à leur participation aux championnats départementaux de Loire Atlantique et de Ligue Pays de la Loire sur toute autre compétition au calendrier le même weekend. Dans le cas contraire,  le Bureau décidera des suites à donner.

Les frais kilométriques des déplacements pour les compétitions ne sont pas remboursés par la section. Cependant, le Bureau fait don d’une remise fiscale aux archers compétiteurs - concours organisateurs à 50 kms (aller/retour) de La Baule. L’archer doit se procurer une fiche de déduction fiscale auprès des membres du bureau, la compléter et la remettre au centre des impôts au moment de sa déclaration de revenus.

 

Article 13 : Aide aux bénévoles encadrants :

Le Bureau détermine annuellement sa politique d’aide aux prises de licences des bénévoles encadrants. Ces derniers restent redevables de leur participation à la vie du club pour que leur soit appliqué le bénéfice de l’aide financière mentionnée ci-dessus, en contrepartie de laquelle on attend d’eux une participation effective aux activités, manifestations organisées par le club ou travaux de maintenance.

Un membre du Bureau défaillant de manière injustifiée, n'assurant pas les tâches lui incombant jusqu’à la fin de la saison sportive, se verra retirer le bénéfice de cette aide et son remboursement lui sera demandé.

(Décision du 18 août 2014 prise par le Bureau de la section : seuls les encadrants bénévoles non compétiteurs bénéficieront de la prise en charge de leur licence d’encadrant par la section.).

 

Article 14 : Règlement intérieur et  règlement sportif :

La prise de la licence implique :

  • le respect des règles internes
  • le port de chaussures de sport spécifiques pour tir en salle
  • la participation au rangement et entretien du matériel
  • l’aide pour les concours organisés par la section …
  • le respect des règles fédérales (certificat médical, …)
  • le respect du règlement des compétitions
  • le passeport sportif à jour
  • le port de la tenue blanche ou tenue de club pour les compétitions et podiums.

 

Article 15 : Tenue de club :

La tenue de compétition comprend : un polo blanc au nom du club. Le pantalon blanc sera acheté par l’archer.

  

Article 16 : Gestion de matériel de tir. :

Le matériel prêté par le club ne peut être utilisé que dans les lieux de pratique imputés à la section Tir à l’arc et lors des compétitions officielles. Toute pratique de l’archer en dehors de celles-ci, relève de sa responsabilité personnelle ou parentale dans le respect des règles de sécurité.

Le matériel appartenant au club, prêté ou loué, reste stocké dans ses locaux et est mis à disposition des archers pour les entraînements et les compétitions. Toute dérogation à cette règle doit être justifiée et donner lieu à un accord spécifique des responsables.

Le prêt du matériel pour des activités sur site de pratiques, élargies aux situations de compétitions extérieures au club ainsi que les actions contractuelles avec les clubs voisins de Guérande et Piriac (Attention à avoir la licence adéquate « pratique en compétition » et non pas « pratique en club »).

Après les compétitions, l’obligation de restitution du matériel aussitôt remis à disposition de la collectivité.

L’interdiction d’emprunt du matériel à domicile en dehors des situations précitées. Cependant cette interdiction pourra être étudiée par le Bureau qui en aura été sollicité auparavant par l’archer demandeur. Le Bureau décidera alors de la réponse à donner et étudiera éventuellement soit l’achat de celui-ci ou la location avec option d’achat. Dans ce cas, une caution pourra être demandée.

Toute demande de personnalisation permanente de matériel doit impliquer l’acquisition par l’archer de son propre matériel.

L’évolution d’équipement proposée par le club est la suivante

1ère année :

Arc : Location arc « initiation » (jeunes et adultes) : 30 €

Matériel de tir : 

Avant Noël : Achat par l’archer du petit matériel personnel

Avant Pâques : Achat par l’archer de ses flèches personnelles

2ème année :

Arc personnel recommandé ou reconduction de la location d'arc

Petit matériel et flèches, personnels

3ème année :

Arc et matériel de tir personnels obligatoire

 

Article 17 : Mutualisation des moyens d’entraînement Guérande-La Baule- Piriac :

Tout archer majeur, ayant son matériel personnel, licencié, adhérent d’un des trois clubs peut venir s’entraîner chez un des deux clubs voisins, à condition d’avoir sur soi, sa licence, afin de justifier de son appartenance à un des trois clubs et des obligations administratives afférentes.

 Un archer mineur d’un des trois clubs ne peut bénéficier de cet accord que s’il est accompagné par un adulte de son club d’origine, et sous la responsabilité de son propre club.

Tout archer acceptant le bénéfice de cet accord, accepte de facto le respect du règlement intérieur du club d’accueil et  le fait que toute décision émanant du club d’accueil reste prioritaire sur  l’accord lui-même et sans appel.

Ce partenariat est, non statutaire, reconductible annuellement et  peut être dénoncé à tout moment par l’un des signataires, sans préavis.

 

Article 18 : Prospection :

Toute prospection, religieuse, philosophique, politique, syndicale ou commerciale est proscrite au sein des activités de l’ASCE. En cas de non-respect de cette règle, le Bureau de la section a tout pouvoir de décision, laquelle sera sans appel.

 

Lu et approuvé par le Bureau le 4 Octobre 2019

 

 

CRÉNEAUX HORAIRES (SAISON 2022-2023)

Complexe Sportif Alain Burban
Avenue du Bois Robin, 44500 La Baule

Lundi de 17h à 20h30

Jeudi de 17h à 19h

Vendredi de 17h à 20h00

Samedi de 9h à 12h
(archers débutants encadrés à partir de 10h
sur le pas de tir, matériel préparé et échauffement terminé)